Novembre en Nouvelle-Écosse : État de préparation et sensibilisation à un déversement d’hydrocarbures

Des millions de litres d’hydrocarbures sont transportés ou utilisés par des navires et des bateaux au Canada. Les collectivités néo-écossaises proches de voies navigables sont confrontées chaque jour au risque de déversements d’hydrocarbures provenant de navires ou de bateaux. Ainsi, en novembre 2024, notre équipe a axé ses efforts d’engagement sur la Nouvelle-Écosse en réalisant deux voyages importants.

Le saviez-vous?

• Seules 10% des réclamations visant des dommages dus à des déversements d’hydrocarbures ont été présentées au Fonds Navire pour des incident s survenus en Nos survenus en Nouvelle-Écosse, pour une somme totale de 4 M$ versés depuis 1989.
• En Nouvelle-Écosse, une seule municipalité a présenté une réclamation au Fonds Navire. Résultat : Elle a reçu 44 000 $ en indemnisation.

Premier voyage : Conférence sur les océans durables et rencontre avec le Port de Halifax

Chiamaka Mọgọ, administratrice adjointe, Fonds Navire, a conclu un voyage d’engagement fructueux en Nouvelle-Écosse en début novembre. Au cours de sa visite, elle a participé à la Conférence sur les océans durables. Elle a rencontré divers spécialistes des océans, notamment des leaders autochtones, des chercheurs en conservation, des étudiants et des professionnels de la pêche.

Dans le cadre de son voyage, Chiamaka s’est également rendue au Port de Halifax pour rencontrer Mike Davie, capitaine à la retraite et vice-président, Opérations et technologie. Leur discussion a porté sur la façon dont le Fonds Navire peut aider les ports. Cela comprend aussi le versement d’une indemnisation en cas de déversement d’origine inconnue. Ils ont aussi échangé sur le nouveau Guide d’indemnisation pour les ports, les havres et les marinas.

Chiamaka Mọgọ, administratrice adjointe, Fonds Navire avec Mike Davie, capitaine à la retraite et vice-président, Opérations et technologie du Port de Halifax, à la Conférence sur les océans durables.

Deuxième voyage : Conférence annuelle 2024 de la Nova Scotia Federation of Municipalities (NSFM) et réunions d’engagement à Halifax

Cameron Grant, directeur et avocat général, et Jannie Bédard Guillemette, responsable des communications, ont participé à la Conférence annuelle 2024 de la NSFM. Plus de 60 dirigeants communautaires ont visité notre kiosque. Bon nombre d’entre eux nous ont confié qu’ils ignoraient l’existence du Fonds Navire. Certains ont fait part de leur inquiétude concernant un déversement d’hydrocarbures en Nouvelle-Écosse. Selon eux, la question n’est pas de savoir s’il surviendra, mais quand il surviendra.

De nombreux participants se sont engagés à informer les responsables des services d’incendie et des équipes d’intervention d’urgence de leur région, sur le Fonds Navire et les options de recouvrement des frais qu’il offre.

Conversations inspirant le changement : Échange avec les services d’incendie et le gouvernement local sur l’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures

Notre rencontre avec le Bureau du commissaire des incendies et l’Association des chefs des services d’incendie des Maritimes a mis en lumière le rôle essentiel souvent joué par les pompiers dans le déploiement initial.

Les pompiers sont souvent les premiers sur place lorsqu’un navire déverse des hydrocarbures ou prend feu. Il peut leur être demandé de stabiliser la situation avant que d’autres organismes, comme la Garde côtière canadienne, ne prennent la relève. Ces interventions initiales peuvent être cruciales pour prévenir d’autres dommages ou surveiller la situation.

Nous avons néanmoins entendu parler des difficultés auxquelles ces services d’incendie font face pour recouvrer les frais de leurs interventions. Des budgets limités signifient souvent que ces frais sont assumés par leur gouvernement local.

La bonne nouvelle, c’est que ces conversations ont contribué à passer le mot! À l’avenir, nous collaborerons avec le ministère des Affaires municipales de la Nouvelle-Écosse pour faire valoir l’indemnisation que le Fonds Navire peut offrir. Et nous espérons recevoir un plus grand nombre de réclamations de la part de celles et ceux qui sont aux premières lignes de ces incidents.

Notre équipe avec Doug MacKenzie, commissaire des incendies du gouvernement de la Nouvelle-Écosse et Nick Barr, directeur des Services de gouvernance et de conseils au ministère des Affaires municipales et du Logement de la Nouvelle-Écosse. Non présent sur la photo : Jamie Young, sous commissaire des incendies.

Notre équipe avec Vince Mackenzie, président de l’Association des chefs des services d’incendie des Maritimes. Non présent sur la photo : Greg Jones, président de l’Association des services d’incendie de la Nouvelle-Écosse.

La pêche et l’état de préparation à un déversement d’hydrocarbures : Soutenir les collectivités côtières

Nous étions en Nouvelle-Écosse au moment de la journée de mise à l’eau des casiers de homards. À cette occasion, plus de 1 450 homardiers prennent la mer au sud de la Nouvelle-Écosse. Cette journée appelée « Dump Day » en anglais marque le lancement de la nouvelle saison de pêche aux homards au Canada qui génère des centaines de millions de dollars.

Dans ce contexte, nous avons rencontré le service des Pêches et des Ressources intégrées du Secrétariat du Congrès des chefs des Premières Nations de l’Atlantique. Son travail consiste à favoriser les activités de pêche commerciale communautaire des collectivités membres, qui produisent des recettes annuelles de plus de 120 millions de dollars. Il collabore également avec les collectivités et les Premières Nations sur les questions liées à la pêche. En cas de déversement d’hydrocarbures, le service diffuserait de l’information aux collectivités touchées.

Préciser notre relation avec d’autres organismes

Nous avons eu l’occasion de rencontrer pour la première fois l’Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers (OCNEHE). Cette première rencontre visait à comprendre les recoupements juridiques entre nos responsabilités respectives, surtout en ce qui concerne l’indemnisation. Nous avons discuté du régime international régissant la responsabilité et l’indemnisation en cas de déversement d’hydrocarbures, y compris des conventions internationales et des lois canadiennes. Cette discussion préliminaire a jeté les bases de futures rencontres, au cours de laquelle des scénarios spécifiques pourraient être étudiés plus à fond.
 

Rencontre avec Nichole Bush, analyste, Politique de réglementation et Shanti Dogra, directeur des affaires juridiques, Affaires juridiques et réglementaires à l’Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers

Les coulisses de l’état de préparation à l’intervention

Notre rencontre avec le ministère de la Gestion des urgences de la Nouvelle-Écosse nous a fourni des renseignements précieux sur son rôle de coordination dans le cadre d’un large éventail d’urgences. Nous avons pu visiter le Centre des urgences de la province. Nos discussions ont fait ressortir l’importance d’une collaboration particulièrement lorsqu’un système de commandement d’intervention (SCI) est activé. Un SCI pourrait impliqué les autorités fédérales, provinciales et locales pour intervenir lors d’un déversement d’hydrocarbures. Nous avons souligné l’importance que chaque demandeur décrive son domaine de responsabilité et les mesures prises afin d’appuyer la réclamation qu’il nous présente.
 

Jason Mew, directeur, Division de la gestion des incidents au ministère de la Gestion des urgences de la Nouvelle-Écosse avec Cameron Grant, directeur et avocat général du Fonds Navire visitant le Centre des urgences de la province

Michael Kean, directeur du centre d’intervention du bureau de Dartmouth de l’ECRC- SIMEC, nous a ensuite fait gracieusement visiter les installations.

Ce centre est une ressource essentielle pour les interventions en cas de déversement d’hydrocarbures. L’équipement spécialisé qui peut être déployé lorsque les propriétaires de navire activent l’ECRC SIMEC y est entreposé et entretenu. Le centre héberge tout ce qui est nécessaire pour les interventions, des bateaux, des récupérateurs, des pompes et des génératrices, des barrages absorbants, des camions et des unités d’intervention mobile, de même que l’équipement de protection individuelle dont les intervenants ont besoin. La visite nous a donné un aperçu précieux du volet opérationnel de leur état de préparation. Elle a fait ressortir les défis techniques et logistiques en jeu pour conserver une capacité d’intervention rapide et efficace.

Pour de plus amples renseignements sur le rôle des organismes d’intervention au Canada, veuillez consulter le site suivant :

https://tc.canada.ca/fr/transport-maritime/securite-maritime/organismes-intervention

Notre équipe en visite au bureau de Dartmouth et à l’entrepôt de l’ECRC-SIMEC avec Michael Kean, directeur du centre d’intervention

Nos efforts d’engagement récents en Nouvelle-Écosse ont été incroyablement pertinents. Nous avons établi des liens solides et avons eu des conversations passionnantes avec des leaders autochtones, provinciaux et locaux, des représentants du secteur de la pêche et des intervenants d’urgence. Nous sommes ravis que ces discussions aient fait naître une sensibilisation au Fonds Navire et à l’aide que nous pouvons apporter suivant un déversement.

Nous avons hâte de voir ces liens continuer de croitre avec les collectivités côtières de la Nouvelle-Écosse et protéger leurs modes de vie et leurs environnements!