Du Canada à Londres : Pourquoi l’engagement international est essentiel pour renforcer la capacité d’indemnisation en cas de déversement d’hydrocarbures
Caroline Healey, notre nouvelle dirigeante à Indemnisation Navire et Rail Canada, a effectué sa première mission internationale avec nous. Elle s’est rendue à Londres pour représenter le Canada aux sessions des organes directeurs des Fonds internationaux d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) en sa qualité d’administratrice du Fonds Navire. Cette étape importante marque le début de son leadership sur la scène mondiale en tant que membre de la délégation canadienne. Elle réaffirme aussi notre volonté de renforcer le système d’indemnisation en cas de déversement d’hydrocarbures par un pétrolier au Canada.
À son arrivée, Caroline a été chaleureusement accueillie par Gaute Sivertsen, directeur des FIPOL avec qui nous entretenons un partenariat solide. Nous travaillons étroitement avec les FIPOL depuis plusieurs années pour renforcer le processus de réclamation, en gardant toujours à l’esprit les personnes touchées par des déversements d’hydrocarbures majeurs. En 2023, nous avons franchi une étape clé en signant une entente avec eux, qui renforce notre capacité à indemniser les demandeurs au Canada.
À titre de membre permanent de la délégation canadienne, Caroline a écouté des témoignages de pays ayant dû faire face à des déversements d’hydrocarbures. Ces expériences sont très précieuses, car elles offrent des perspectives sur les meilleures pratiques pour gérer les réclamations et garantir un soutien juste et dans des délais raisonnables aux communautés touchées. En apprenant de nos partenaires internationaux, nous pouvons affiner notre état de préparation à l’échelle nationale.
Aujourd’hui, les Canadiennes et les Canadiens bénéficient de plusieurs niveaux d’indemnisation en cas de déversement d’hydrocarbures par un pétrolier dans les eaux canadiennes :
- Environ de 1,4 milliard de dollars peuvent être obtenus auprès du propriétaire du navire et de son assureur, ainsi qu’auprès des FIPOL.
- Notre Fonds Navire couvre toutes les réclamations admissibles restantes.
La participation de Caroline aux sessions des FIPOL illustre notre engagement continu à travailler en étroite collaboration avec nos partenaires internationaux. Elle démontre aussi notre détermination à ce que les demandeurs canadiens reçoivent le soutien qu’ils méritent quand cela importe le plus.
Au cours de son voyage, elle a également rencontré des représentants de l’International Group of P&I Clubs (IGP&I) et de l’ITOPF. Plus tard cette année, nous préparons un exercice de simulation avec ces deux partenaires internationaux pour renforcer nos ententes et améliorer notre état de préparation.
Caroline avec Gaute Sivertsen, directeur des FIPOL.
Caroline avec d'autres membres de la délégation canadienne : Josée Annie Verville de la Garde côtière canadienne, ainsi que François Marier et Caitlin O'Boyle de l’équipe de la Politique maritime internationale de Transports Canada.
Caroline lors des sessions des organes directeurs des FIPOL.
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